GASPAL COURT TERME
Présentation de la marque GASPAL COURT TERME
Déposée par voie électronique le 12 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) GASPAL GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GASPAL COURT TERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GASPAL COURT TERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASPAL COURT TERME est expirée depuis le 12 juillet 2021.
GASPAL GESTION a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04